Mémoire : régulation des crypto-actifs / blockchain et activité bancaire
J’ai effectué un stage chez BNP Paribas durant mon année de M2 Droit des Technologies Numériques et Société de l’Information à l’Université Paris Nanterre. L’une de mes principales missions a consisté en l’apport d’une expertise juridique et technique en matière de régulation des crypto-actifs et de la blockchain du point de vue de l’activité de la banque. J’ai donc consacré mon mémoire de fin d’études à ce sujet. Mémoire pour lequel j’ai d’ailleurs obtenu la note de 16/20, histoire de me la péter vite fait. Je suis d’ailleurs maintenant officiellement diplômé en tant que juriste du numérique ! C’est aussi dans le cadre de ce Master 2 que j’avais écrit mon long article sur la Loi Cyberhaine qui a eu un peu d’audience.
Je n’ai jamais eu l’occasion d’écrire à propos de cryptos sur le blog mais il s’agit d’un sujet passionnant que j’ai particulièrement suivi ces dernières années notamment sur Twitter. Pour y remédier et en attendant d’écrire de nouveaux articles, je mets à votre disposition, chers visiteurs, mon mémoire juridico-super-chiant de fin d’études sur le sujet : Quelle régulation des crypto-actifs et de la blockchain applicable à l’activité bancaire ? . En gros, j’ai étudié comment la réglementation existante s’appliquait dans ce contexte, et de quoi est faite la nouvelle réglementation spécifiquement conçue pour.
La première partie de mon mémoire se concentre sur la qualification juridique des crypto-actifs, ou jetons : Bitcoin, Ether, Tezos… et même Libra de Facebook (stablecoin) ! Elle tient compte de leurs spécificités, qui peuvent beaucoup différer de l’un à l’autre. Leur qualification (bien meuble, incorporel…), et notamment l’actif sous-jacent le cas échéant, a des conséquences directes sur le régime applicable aux contrats qui portent sur ces crypto-actifs. Rien de tel n’existait jusqu’ici ! Cette partie concerne également les plateformes d’échanges de cryptos comme Coinbase ou Binance et la manière dont la réglementation bancaires classique s’y applique : connaissance du client, lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme…
La seconde partie est consacrée à la régulation de la blockchain en elle-même : c’est la technologie sous-jacente des cryptos qui les différencie fondamentalement de tout autre actif. J’y ai notamment étudié le fonctionnement de la finance décentralisée (DeFi) qui est en pleine expansion actuellement. J’y traite également de la manière dont s’applique le droit des données personnelles (le fameux RGPD) ou encore ce qu’il advient du secret bancaire dans ce contexte. La protection de la vie privée entre dans une autre dimension avec la blockchain. Il y a enfin des enjeux nouveaux relatifs à l’aspect décentralisé de la blockchain notamment en matière de gouvernance et de cybersécurité.
J’espère que ce mémoire pourra aider des étudiants, voire des professionnels, et même intéresser les curieux. Comme toujours je l’ai écrit de manière à ce que tout le monde puisse comprendre le sujet tout en rentrant en profondeur. N’hésitez pas à le commenter ici ou à me contacter ! [◆]
Mémoire : Quelle régulation des crypto-actifs et de la blockchain applicable à l’activité bancaire ?
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Timothée Fournié-Taillant, le Pixel Conscient
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